top of page

Mentions légales

Mentions Légales

Conformément à l’article 6 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site https://www.angeliquebeaussart.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

1. Identification de l’éditeur du site

  • Nom commercial : Angélique Beaussart Photographe

  • Siège social : 453 bis rue de la Chapelle, 59940 Estaires

  • SIRET : 510 191 414 00059

  • Activité : Photographe spécialisée en grossesse, naissance et bébés

  • E-mail : angeliquebeaussart@gmail.com

2. Directeur de la publication

  • Responsable : Angélique Beaussart

3. Hébergeur du site

  • Nom de l’hébergeur : EX2

  • Adresse : CP 70161 Québec STN Québec-Centre, · G2K 0A2 · Québec, Québec · CANADA

4. Propriété intellectuelle

Le site ainsi que l’ensemble de son contenu (textes, images, graphismes, logos, icônes, vidéos, etc.) sont la propriété exclusive d’Angélique Beaussart, sauf mention contraire explicite. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation écrite préalable d’Angélique Beaussart.

5. Limitations de responsabilité

  • Contenu du site : Angélique Beaussart s’efforce d’assurer l’exactitude des informations présentes sur le site. Toutefois, elle ne peut garantir que ces informations soient complètes, précises ou mises à jour en permanence. L’utilisation des informations contenues sur ce site se fait sous la seule responsabilité de l’utilisateur.

  • Liens externes : Le site peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites web. Angélique Beaussart ne peut être tenue responsable du contenu ou des pratiques de ces sites tiers.

6. Données personnelles

Les données personnelles collectées via le site (formulaires de contact, cookies, etc.) sont traitées conformément à notre [Politique de Confidentialité]. En vertu du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition concernant vos données personnelles. Pour exercer ces droits, vous pouvez nous contacter par e-mail à : angeliquebeaussart@gmail.com.

 

7. Litiges

En cas de litige relatif à l’utilisation du site, la juridiction compétente sera celle dont dépend le siège social d’Angélique Beaussart Photographe, sauf disposition légale contraire.

8. Contact

Pour toute question ou demande d’information concernant le site ou les présentes mentions légales, vous pouvez nous contacter :

bottom of page